Le chalet de famille
Cette histoire est fictive. Elle illustre une situation que vivent bien des familles québécoises.
L'histoire
Denise, veuve, avait acheté un chalet dans les Laurentides en 1998. Ses trois enfants y avaient grandi l'été ; ses petits-enfants y passaient maintenant leurs vacances. Pour tout le monde, le chalet resterait dans la famille.
À son décès, ses enfants ont appris une règle dont personne ne leur avait parlé : le chalet était réputé vendu à sa valeur du jour. Le gain accumulé depuis 1998 s'ajoutait au revenu de sa dernière année, et l'impôt devait être payé avant tout partage.
La succession n'avait pas les liquidités nécessaires. Il a fallu vendre le chalet que tous voulaient garder.
Ce qu'il faut retenir
Au décès, les biens sont réputés vendus à leur juste valeur marchande. Pour une résidence secondaire, le gain en capital accumulé depuis l'achat devient imposable dans la dernière déclaration de revenus, sauf s'il passe au conjoint.
Une seule propriété par famille peut être désignée résidence principale pour une année donnée. Le chalet, souvent détenu depuis des décennies, porte donc un gain important.
L'impôt au décès se prévoit : assurance vie destinée à le payer, désignation réfléchie de la résidence principale, transfert planifié de son vivant. Chaque option a ses conséquences fiscales et se planifie avec le notaire et le comptable.
Pour garder un chalet dans la famille :
- Estimer l'impôt qui serait dû au décès
- Prévoir les liquidités pour le payer
- En parler avec les enfants, qui n'ont pas tous les mêmes projets
L'impôt au décès se planifie tant qu'on peut encore choisir.
Votre planification successorale prévoit-elle l'impôt?
Transmettre un bien de famille se prépare. Voyez si votre planification successorale tient compte de l'impôt.